Tarte Citron

Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie, SAS

Présentation de la marque Tarte Citron

Déposée le 17 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Tarte Citron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie domicilié(e) Rue du Pont de Péage, BP 20029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d Avocats, Mme FEHLMANN LAETITIA domicilié(e) 9 AVENUE de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Tarte Citron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tarte Citron arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie a également déposé les autres marques suivantes : Le Nouveau Chocolt Crousti pop , Macédoine de légumes , Millefeuille , (Marque figurative) , Pommes • de terre jaunes , Pommes de terre du potager , Haricots blancs , Haricots rouges , Haricots verts , Pommes de terre feuillantine